Les arrêtés du Conseil Départemental

Arrêté fixant pour l'année 2024 le niveau de dépendance moyen départemental pour les EHPAD de la Sarthe

Arrêté fixant la valeur du "point GIR départemental" 2025 pour le département de la Sarthe

Route Départementale (RD) n° 23, Voies Communales (VC) ""le Champ de la Hure"" et VC située entre ""le Champ de la Hure"" et la RD 23 Est (côté Le Mans) - Commune de Saint-Jean-du-Bois
Réglementation de la circulation pour des travaux de création d'un ouvrage sous chaussée

Arrêté d'ouverture le 4 novembre 2024 de la micro-crèche "Chez Baboo_Le Mans" - 6 rue Albert Maignan - 72000 Le Mans

Arrêté portant fixation pour l'année 2024 du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide et d'accompagnement à domicile Vitalliance

Arrêté portant fixation pour l'année 2024 du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile Senior Compagnie (groupe Zephyr) au 1er janvier 2024

Arrêté portant fixation pour l'année 2024 du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile Vivre Adom Alpes Le Mans au 1er janvier 2024

Arrêté portant fixation pour l'année 2024 du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile Vivre Adom Alpes Mancelles au 1er janvier 2024

RD n° 47 - Commune de Montbizot
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement du réseau d'eau potable

RD n° 90 - Commune d'Ecorpain
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réfection de chaussée

RD n° 85 - Commune de Saint-Georges-du-Rosay
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage

RD n° 139 - Commune de Le Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de dépose d'une passerelle piétonne

RD n° 138 - Commune de Solesmes
Réglementation de la circulation pour des travaux de ravalement de façade

RD n° 85 - Commune de Saint-Georges-du-Rosay
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation, de remplacement, de recalage et de renforcement de poteaux téléphoniques

RD n° 323 - Commune de Cherré-Au
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation, de remplacement, de recalage et de renforcement de poteaux téléphoniques

Habilitation de Mme Marion CHALIGNE en qualité de chargée des contrôles assermentée

Arrêté portant extension provisoire du dispositif d'accueil d'urgence géré par l'association Montjoie

Arrêté portant renouvellement d'autorisation de l'EHPAD Maison du Repos à Saint-Calais géré par le Centre Hospitalier de Saint-Calais

Arrêté portant renouvellement d'autorisation de l'EHPAD La Rose des Vents à Ruaudin géré par la SAS Alph'Age Gestion à Rueil-Malmaison

RD n° 219P - Commune d'Avoise
Réglementation de la circulation pour l'exécution de travaux de génie civil

Arrêté modificatif petite crèche "Pomme de Reinette"
Pruillé le Chétif

Arrêté portant transfert de l'habilitation de la SARL Cuisine et indépendances, 3 ruelle Ringeard, 72210 Chemiré-le-Gaudin, au titre de l'aide sociale, pour le portage de repas à domicile, à l'association FRASAD, 34 rue Paul Ligneul, 72000 Le Mans à effet du 1er octobre 2024

Arrêté portant modification des sous-régisseurs de la régie d'avances auprès de l'Aide sociale à l'Enfance pour les secours d'urgence

Arrêté portant modification des sous-régisseurs de la régie d'avances auprès de la Direction des Territoires d'interventions sociales et des sous-régies installées en territoires

RD n° 338 - Commune de Beaumont-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement de rails

RD n° 338 - Commune de Fyé
Réglementation de la circulation à l'occasion de la commémoration de l'Armistice de la 1ère guerre mondiale

RD n° 20 - Commune de Ballon-Saint-Mars
Réglementation de la circulation pour des travaux de taille de sapins

RD n° 97 - Commune de Boëssé-le-Sec
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux sur une ligne électrique moyenne tension

RD n° 338 - Commune du Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réalisation d'une investigation sur ouvrage d'art

Arrêté modificatif sur la liste des associations du Conseil départemental de la Citoyenneté et de l'autonomie

Arrêté portant fermeture définitive de la résidence autonomie Le Paradis à Tennie

Délégation de signature de Mme Adeline LADJEROUD
Cadre socio-éducatif hospitalier
Responsable éducative Accueil d'urgence et centre maternel
Service Départemental d'accueil diversifié enfance
Direction des Offres d'accueil
Directeur général adjointe des Solidarités

Délégation de signature de M. Olivier DUBOSC
Directeur général des services du Département de la Sarthe

Arrêté portant cessation totale et définitive des activités de l'EHPAD de Tennie

Arrêté portant fixation, pour l'année 2024, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures relevant de la Protection de l'Enfance gérées par l'association MONTJOIE

Arrêté portant fixation de la dotation annuelle de fonctionnement du Planning familial 72 pour l'année 2024

Réglementation de la vitesse maximale autorisée
RD n° 304, hors agglomérations de Lhomme et La Chartre-sur-le-Loir

RD n° 11 - Commune de La Bruère-sur-Loir
Abaissement du seuil de la vitesse maximale autorisée à 70 km/h

RD n° 90 - Commune de Parigné-l'Evêque
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage et d'évacuation d'un arbre en bordure de route

RD n° 232 - Commune de Savigné-l'Evêque
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement du réseau AEP

RD n° 83 - Communes de Briosne-les-Sables et Bonnétable
Réglementation de la circulation pour des travaux d'audit, d'ouverture de chambre, de tirage et de raccordement de la fibre

RD n° 211 - Commune de Vibraye
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de purge

RD n° 3 et 113 - Communes de Aillières-Beauvoir et Marollette
Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement de l'éclairage publique

Chemins de halage et contre halage canal de Roezé- Communes de Roezé et Fillé sur Sarthe
Réglementation de la circulation pour l'exécution de travaux d'abattage sur chemins de halage et contre halage

RD n° 83 et 301 - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'aménagement d'un giratoire

RD n° 189 - Commune de Mansigné
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement d'une conduite AEP

RD n° 405 - Commune de Loué
Réglementation de la circulation pour des travaux de création d'un accès

RD n° 338 - Commune du Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réalisation d'une investigation sur ouvrage d'art

RD n° 215 - Commune de La Bruère-sur-Loir
Réglementation de la circulation pour travaux d'expertise d'une canalisation gaz

RD n° 88 - Commune de Coulans-sur-Gée
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement des réseaux électriques