Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
25/1640 Du

Arrêté portant modification de l'autorisation de la Maison d'Enfants à Caractère Social (MECS) ETEM gérée par l'association Montjoie

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25/1639 Du

Arrêté portant modification de l'autorisation de prélèvement de frais de siège pour l'association INALTA

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25/1688 Du

RD n° 64 bis - Commune de Lhomme
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réfection d'un aqueduc

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25/1666 Du

RD n° 302 - Commune de Dollon
Réglementation de la circulation pour des travaux de raccordement d'une antenne

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25/1665 Du

RD n° 4 et 28 - Commune de Neuvillette-en-Charnie
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement des réseaux électriques

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25/1628 Du

RD n° 239 - Commune de Juigné-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de pose d'un poste de transformation électrique

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25/1627 Du

RD n° 4, 5, 38, 45, 47, 82, 103, 103 bis, 105, 167, 173, 173 bis, 197, 242, 265, 300, 301, 304 et 310 - Communes de Conlie, Crissé, Domfront-en-Champagne, La Bazoge, La Chapelle-Saint-Fray, Le Grez, Mont-Saint-Jean, Montreuil-le-Chétif, Neuville-sur-Sarthe, Pezé-le-Robert, Rouez, Rouessé-Vassé, Saint-Rémy-de-Sillé, Sainte-Sabine-sur-Longève, Sargé-les-Le Mans, Sillé-le-Guillaume et Tennie
Réglementation de la circulation à l'occasion de la 4ème étape de la 3ème édition de la course cycliste dénommée ""Région Pays de la Loire Tour""

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25/1626 Du

RD n° 31, hors agglomération - Commune de La Suze-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation

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25/1625 Du

RD n° 85, hors agglomération - Commune de Saint-Cosme-en-Vairais
Réglementation de la circulation

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25/1551 Du

Arrêté d'ouverture le 4 mars 2025 de la micro-crèche "Constance et Léonard 2" _ 27 rue Voltaire 72000 Le Mans

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25/1607 Du

RD n° 178 - Commune de Saint-Aubin-des-Coudrais
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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25/1606 Du

RD n° 58P, 74 et 207 - Communes de Ecorpain, Sainte-Cérotte et Saint-Calais
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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25/1582 Du

RD n° 305 - Commune d'Aubigné-Racan
Réglementation de la circulation pour des travaux de réfection de bordures

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25/1550 Du

RD n° 91 - Commune de Fatines
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de renouvellement d'une canalisation AEP

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25/1549 Du

RD n° 24 et 159 - Communes de Courtillers, Pincé et Sablé-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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25/1548 Du

RD n° 79 et 229 - Communes de Fercé-sur-Sarthe et Saint-Jean-du-Bois
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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25/1547 Du

RD n° 134 - Commune de Notre-Dame-du-Pé
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres

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25/1546 Du

RD n° 357 - Communes de Ecorpain et Coudrecieux
Réglementation de la circulation pour des travaux sur chambre télécom

arrete-25-1546.pdf DGA Routes et mobilités
25/1545 Du

RD n° 73 bis - Commune de Luceau
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres

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25/1544 Du

RD n° 25 - Commune de Courcemont
Réglementation de la circulation pour des travaux de terrassement pour le raccordement d'un producteur d'électricité

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25/1543 Du

RD n° 301 - Commune de Sillé-le-Philippe
Réglementation de la circulation pour des travaux de terrassement

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25/1327 Du

Délégation de signature de Mme Pascale FROGER
Attaché territorial contractuel
Chef du service Evaluation globale des besoins de la personne
Direction Sarthe Autonomie
Direction générale adjointe des Solidarités

arrete-25-1327_0.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/1326 Du

Délégation de signature de M. Frédéric ROUX
Ingénieur principal territorial
Chef de l'Agence technique départementale Sud
Direction Adjointe des routes
Direction des Routes
Direction générale adjointe Routes et mobilités

arrete-25-1326.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/1325 Du

Délégation de signature de M. Jean-Luc BULOT
Ingénieur principal territorial
Chargé de mission énergie / Econome de flux
Bureau Energie
Service Maintenance et sûreté
Direction de l'Immobilier, des collèges et des moyens généraux
Direction générale adjointe des Ressources, Education et Numérique

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25/1248 Du

Arrêté modificatif micro-crèche ""La Maison des Lutins""_Connerré
Changement de dénomination de la structure gestionnaire

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25/1247 Du

Arrêté modificatif petite crèche ""Les Queniaux""_Lombron
Changement de dénomination de la structure gestionnaire

arrete-25-1247.pdf DGA des Solidarités
25/1246 Du

Arrêté modificatif petite crèche ""Le Mille Pattes""_Monfort le Gesnois
Changement de dénomination de la structure gestionnaire

arrete-25-1246.pdf DGA des Solidarités
25/1245 Du

Arrêté modificatif petite crèche ""Pomme de Reinette""_Pruillé Le Chétif
Changement de dénomination de la structure gestionnaire

arrete-25-1245.pdf DGA des Solidarités
25/1244 Du

Arrêté modificatif micro-crèche ""Les P'tits Loirs""_Loir en Vallée
Modification du type structure

arrete-25-1244.pdf DGA des Solidarités
25/1377 Du

RD n° 91 - Commune de Fatines
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de renouvellement d'une canalisation AEP

arrete-25-1377.pdf DGA Routes et mobilités
25/1376 Du

RD n° 91 - Commune de Fatines
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de renouvellement d'une canalisation AEP

arrete-25-1376.pdf DGA Routes et mobilités
25/1354 Du

RD n° 148 et 149 - Communes de La Guierche et Joué-l'Abbé
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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25/1353 Du

RD n° 138 et 269 - Communes de Sablé-sur-Sarthe, Solesmes et Juigné-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation à l'occasion d'une course pédestre

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25/1324 Du

RD n° 52 ter - Commune de Brette-les-Pins
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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25/1306 Du

RD n° 57 - Communes de Asnières-sur-Vègre et Avoise
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de pose d'un poste ENEDIS

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25/1305 Du

RD n° 9 - Commune de Beaumont-sur-Dême
Réglementation de la circulation pour des travaux de mise en service d'un poste de transformation électrique

arrete-25-1305.pdf DGA Routes et mobilités
25/1304 Du

RD n° 261 - Commune de Cormes
Réglementation de la circulation pour des travaux de tirage de câbles et de remplacement de poteaux

arrete-25-1304.pdf DGA Routes et mobilités
25/1303 Du

RD n° 173 bis et 203 - Commune de Mont-Saint-Jean
Réglementation de la circulation pour des travaux de raccordement d'un producteur d'électricité

arrete-25-1303.pdf DGA Routes et mobilités
25/1302 Du

RD n° 271 - Commune de Louvigny
Réglementation de la circulation pour des travaux de raccordement d'un producteur d'électricité

arrete-25-1302.pdf DGA Routes et mobilités
25/1301 Du

RD n° 13 - Commune de Val-d'Etangson
Réglementation de la circulation pour des travaux de broyage forestier

arrete-25-1301.pdf DGA Routes et mobilités
25/1300 Du

RD n° 357 - Commune de Montaillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de raccordement d'un producteur HTA

arrete-25-1300.pdf DGA Routes et mobilités
25/1299 Du

RD n° 26 et 67 - Communes de René et Thoigné
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-25-1299.pdf DGA Routes et mobilités
25/1298 Du

RD n° 58 P et 74 - Communes de Ecorpain, Sainte-Cérotte et Saint-Calais
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-25-1298.pdf DGA Routes et mobilités
25/1297 Du

RD n° 304 - Commune de Parigné-l'Evêque
Réglementation de la circulation en raison d'une course cycliste

arrete-25-1297.pdf DGA Routes et mobilités
25/1296 Du

RD n° 64 bis - Commune de Lhomme
Réglementation de la circulation suite à un risque d'effondrement d'une partie de la chaussée

arrete-25-1296.pdf DGA Routes et mobilités
12/1295 Du

RD n° 23 - Commune de Voivres-les-Le Mans
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation d'un réseau aérien et souterrain pour la fibre optique

arrete-25-1295.pdf DGA Routes et mobilités
25/1294 Du

RD n° 304 - Commune de Saint-Rémy-de-Sillé
Réglementation de la circulation pendant les travaux de pose de refoulement sous accotement

arrete-25-1294.pdf DGA Routes et mobilités
25/1243 Du

RD n° 232 - Commune de Savigné-l'Evêque
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de renouvellement du réseau AEP

arrete-25-1243.pdf DGA Routes et mobilités
25/1210 Du

RD n° 186 - Commune de Montval-sur-Loir
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de mise à niveau des tampons

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25/1162 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile UNA Alençon Perche (Amaëlles) au 1er janvier 2025

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