Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
25/1860 Du

RD n° 217 - Commune de Saint-Germain-d'Arcé
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'élagage

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25/1859 Du

RD n° 92 - Commune du Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de montage d'une passerelle

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25/1841 Du

RD n° 227 - Commune de Souligné-sous-Ballon
Déviation de la circulation à l'occasion de la course pédestre dénommée "les foulées des portes du Maine"

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25/1840 Du

RD n° 46, 245 et 304 - Communes de La Chapelle-Saint-Aubin, La Milesse et Le Mans
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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25/1839 Du

RD n° 139 et 212 bis - Communes de Laigné-Saint-Gervais et Moncé-en-Belin
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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25/1804 Du

Arrêté portant composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie (CDCA) de la Sarthe

 arrete-25-1804.pdf DGA des Solidarités
25/1834 Du

Route Départementale n°232 (RD)
Communes de Joué-l'Abbé et Savigné-l'Evêque
Réglementation de la circulation pour travaux de reprise de branchements AEP

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25/1820 Du

Route Départementale (RD) n° 23, Voie Communale (VC) "Le Champ de la Hure" et VC située entre "Le Champ de la Hure" et la RD 23 Est (côté Le Mans) - Commune de Saint-Jean-du-Bois
Réglementation de la circulation pour des travaux de création d'un ouvrage sous chaussée

 arrete-25-1820.pdf DGA Routes et mobilités
25/1819 Du

RD n° 309, hors agglomération, commune de Souvigné-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation

 arrete-25-1819.pdf DGA Routes et mobilités
25/1784 Du

RD n° 73 bis - Commune de Luceau
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'abattage d'arbres

 arrete-25-1784.pdf DGA Routes et mobilités
25/1783 Du

RD n° 212 - Commune de Spay
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation d'un drainage

 arrete-25-1783.pdf DGA Routes et mobilités
25/1782 Du

RD n° 106 bis - Commune d'Assé-le-Boisne
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage

 arrete-25-1782.pdf DGA Routes et mobilités
25/1781 Du

RD n° 114 - Commune de Le Tronchet
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage

 arrete-25-1781.pdf DGA Routes et mobilités
25/1780 Du

RD n° 119 - Commune de Montfort-le-Gesnois
Déviation de la circulation à l'occasion de la fête des vieux métiers

 arrete-25-1780.pdf DGA Routes et mobilités
25/1779 Du

RD n° 1 et 316 - Commune de Cherré-Au
Réglementation de la circulation pour des travaux de rénovation de l'éclairage public

 arrete-25-1779.pdf DGA Routes et mobilités
25/1752 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile ADOM 72 (Destia) au 1er janvier 2025

 arrete-25-1752.pdf DGA des Solidarités
25/1751 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile Domicil + au 1er janvier 2025

 arrete-25-1751.pdf DGA des Solidarités
25/1750 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile du CCAS de La Ferté-Bernard au 1er janvier 2025

 arrete-25-1750.pdf DGA des Solidarités
25/1749 Du

Fixation des forfaits globaux négociés dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie, de la Prestation de Compensation du Handicap et des services ménagers au titre de l'aide sociale départementale pour le service d'aide à domicile du CCAS de l'association Proxim'services au 1er janvier 2025

 arrete-25-1749.pdf DGA des Solidarités
25/1748 Du

Fixation des forfaits globaux négociés dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie, de la Prestation de Compensation du Handicap et des services ménagers au titre de l'aide sociale départementale pour le service d'aide à domicile du CCAS du Mans au 1er janvier 2025

 arrete-25-1748.pdf DGA des Solidarités
25/1747 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile AI'DOM au 1er janvier 2025

 arrete-25-1747.pdf DGA des Solidarités
25/1746 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile 3A Dom Alençon au 1er janvier 2025

 arrete-25-1746.pdf DGA des Solidarités
25/1745 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile A.J.E Aide à domicile au 1er janvier 2025

 arrete-25-1745.pdf DGA des Solidarités
25/1744 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide et d'accompagnement à domicile Alliance Vie au 1er janvier 2025

 arrete-25-1744.pdf DGA des Solidarités
25/1743 Du

Fixation des forfaits globaux négociés dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie, de la Prestation de Compensation du Handicap et des services ménagers au titre de l'aide sociale départementale pour le service d'aide à domicile de la fédération ADMR au 1er janvier 2025

 arrete-25-1743.pdf DGA des Solidarités
25/1742 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile HUMANTOWN (ADHAP Le Mans) au 1er janvier 2025

 arrete-25-1742.pdf DGA des Solidarités
25/1741 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile de la résidence services La Visitation au 1er janvier 2025

 arrete-25-1741.pdf DGA des Solidarités
25/1766 Du

RD n° 134 (3ème étape) - Commune de Notre-Dame-du-Pé
RD n° 4, 5, 38, 45, 47, 82, 103, 103 bis, 105, 173, 173 bis, 197, 242, 265, 300, 301, 304 et 310 (4ème étape) - Communes de Conlie, Crissé, Domfront-en-Champagne, La Bazoge, La Chapelle-Saint-Fray, Le Grez, Mont-Saint-Jean, Montreuil-le-Chétif, Neuville-sur-Sarthe, Pezé-le-Robert, Rouez, Rouessé-Vassé, Saint-Rémy-de-Sillé, Sainte-Sabine-sur-Longève, Sargé-les-Le Mans, Sillé-le-Guillaume et Tennie
Réglementation de la circulation à l'occasion de la 3ème et de la 4ème étapes de la 3ème édition de la course cycliste dénommée "Région Pays de la Loire Tour"

 arrete-25-1766.pdf DGA Routes et mobilités
25/1760 Du

RD n° 89 et 97 - Commune de La Chapelle-Saint-Rémy
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete-25-1760.pdf DGA Routes et mobilités
25/1759 Du

RD n° 143 et 206 - Communes de Courcival, Saint-Cosme-en-Vairais et Rouperroux-le-Coquet
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete-25-1759.pdf DGA Routes et mobilités
25/1758 Du

RD n° 301 - Commune de Sargé-les-Le Mans
Réglementation de la circulation pour des travaux de maintenance téléphonique

 arrete-25-1758.pdf DGA Routes et mobilités
25/1757 Du

RD n° 29 et 85 bis - Communes de Bouër et Le Luart
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete-25-1757.pdf DGA Routes et mobilités
25/1756 Du

RD n° 83 - Commune de Beaufay
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete-25-1756.pdf DGA Routes et mobilités
25/1755 Du

RD n° 38 et 300 - Commune de Ballon-Saint-Mars
Déviation de la circulation à l'occasion des essais d'une course de caisses à savon

 arrete-25-1755.pdf DGA Routes et mobilités
25/1737 Du

Délégation de signature de M. Olivier DUBOSC
Directeur général des services du Département de la Sarthe

 arrete-25-1737.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/1753 Du

RD n° 91 - Commune de Fatines
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de renouvellement d'une canalisation AEP

 arrete-25-1753.pdf DGA Routes et mobilités
25/1736 Du

Arrêté conjoint portant prorogation de la composition de la Commission Spécialisée de Coordination des Actions de Prévention des Expulsions Locatives de la Sarthe (CCAPEX) du 22 mars 2021

 arrete-25-1736.pdf DGA des Solidarités
25/1730 Du

RD n° 90 - Communes de Ecorpain et Maisoncelles
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de reprofilage de chaussée

 arrete-25-1730.pdf DGA Routes et mobilités
25/1729 Du

RD n° 33 - Commune de Thorigné-sur-Dué
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement de réseaux électriques

 arrete-25-1729.pdf DGA Routes et mobilités
25/1728 Du

RD n° 13 - Commune de Jupilles
Réglementation de la circulation pour des travaux de sondages géotechniques

 arrete-25-1728.pdf DGA Routes et mobilités
25/1661 Du

Arrêté modificatif
Petite crèche "Le Jardin des P'Tits Loups" _ Saint Corneille
Changement de dénomination de la structure gestionnaire

 arrete-25-1661.pdf DGA des Solidarités
25/1700 Du

RD n° 61 - Communes de Thoiré-sur-Dinan et Flée
Déviation de la circulation à l'occasion d'un rallye routier Moto de la Sarthe 2025

 arrete-25-1700.pdf DGA Routes et mobilités
25/1699 Du

RD n° 239 - Commune de Juigné-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de pose d'un poste de transformation électrique

 arrete-25-1699.pdf DGA Routes et mobilités
25/1698 Du

RD n° 39 - Communes de Beaumont-sur-Sarthe et Juillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de création d'un réseau gaz

 arrete-25-1698.pdf DGA Routes et mobilités
25/1697 Du

RD n° 26 - Communes de Doucelles et Vivoin
Réglementation de la circulation pour des travaux de dépose de cuivre

 arrete-25-1697.pdf DGA Routes et mobilités
25/1696 Du

RD n° 55 - Commune de Chérancé
Réglementation de la circulation pour des travaux de dépose de cuivre

 arrete-25-1696.pdf DGA Routes et mobilités
25/1695 Du

RD n° 33 - Commune de Villaines-sous-Lucé
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres

 arrete-25-1695.pdf DGA Routes et mobilités
25/1694 Du

RD n° 124 - Commune de Chérisay
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage d'une haie

 arrete-25-1694.pdf DGA Routes et mobilités
25/1693 Du

RD n° 177 - Commune de Villaines-sous-Lucé
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete-25-1693.pdf DGA Routes et mobilités
25/1692 Du

RD n° 13 - Commune de Pontvallain
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete-25-1692.pdf DGA Routes et mobilités