Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
24/6207 Du

RD n° 139 - Commune de Le Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de dépose d'une passerelle piétonne

arrete-24-6207.pdf DGA Routes et mobilités
24/6206 Du

RD n° 138 - Commune de Solesmes
Réglementation de la circulation pour des travaux de ravalement de façade

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24/6205 Du

RD n° 85 - Commune de Saint-Georges-du-Rosay
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation, de remplacement, de recalage et de renforcement de poteaux téléphoniques

arrete-24-6205.pdf DGA Routes et mobilités
24/6204 Du

RD n° 323 - Commune de Cherré-Au
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation, de remplacement, de recalage et de renforcement de poteaux téléphoniques

arrete-24-6204.pdf DGA Routes et mobilités
24/6132 Du

Habilitation de Mme Marion CHALIGNE en qualité de chargée des contrôles assermentée

arrete-24-6132.pdf DGA des Solidarités
24/6131 Du

Arrêté portant extension provisoire du dispositif d'accueil d'urgence géré par l'association Montjoie

arrete-24-6131.pdf DGA des Solidarités
24/6175 Du

Arrêté portant renouvellement d'autorisation de l'EHPAD Maison du Repos à Saint-Calais géré par le Centre Hospitalier de Saint-Calais

arrete-24-6175.pdf DGA des Solidarités
24/6174 Du

Arrêté portant renouvellement d'autorisation de l'EHPAD La Rose des Vents à Ruaudin géré par la SAS Alph'Age Gestion à Rueil-Malmaison

arrete-24-6174.pdf DGA des Solidarités
24/6147 Du

RD n° 219P - Commune d'Avoise
Réglementation de la circulation pour l'exécution de travaux de génie civil

arrete-24-6147.pdf DGA Routes et mobilités
24/6119 Du

Arrêté modificatif petite crèche "Pomme de Reinette"
Pruillé le Chétif

arrete-24-6119.pdf DGA des Solidarités
24/6118 Du

Arrêté portant transfert de l'habilitation de la SARL Cuisine et indépendances, 3 ruelle Ringeard, 72210 Chemiré-le-Gaudin, au titre de l'aide sociale, pour le portage de repas à domicile, à l'association FRASAD, 34 rue Paul Ligneul, 72000 Le Mans à effet du 1er octobre 2024

arrete-24-6118.pdf DGA des Solidarités
24/6117 Du

Arrêté portant modification des sous-régisseurs de la régie d'avances auprès de l'Aide sociale à l'Enfance pour les secours d'urgence

arrete-24-6117.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
24/6116 Du

Arrêté portant modification des sous-régisseurs de la régie d'avances auprès de la Direction des Territoires d'interventions sociales et des sous-régies installées en territoires

arrete-24-6116.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
24/6128 Du

RD n° 338 - Commune de Beaumont-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement de rails

arrete-24-6128.pdf DGA Routes et mobilités
24/6127 Du

RD n° 338 - Commune de Fyé
Réglementation de la circulation à l'occasion de la commémoration de l'Armistice de la 1ère guerre mondiale

arrete-24-6127.pdf DGA Routes et mobilités
24/6126 Du

RD n° 20 - Commune de Ballon-Saint-Mars
Réglementation de la circulation pour des travaux de taille de sapins

arrete-24-6126.pdf DGA Routes et mobilités
24/6125 Du

RD n° 97 - Commune de Boëssé-le-Sec
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux sur une ligne électrique moyenne tension

arrete-24-6125.pdf DGA Routes et mobilités
24/6122 Du

RD n° 338 - Commune du Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réalisation d'une investigation sur ouvrage d'art

arrete-24-6122.pdf DGA Routes et mobilités
24/6114 Du

Arrêté modificatif sur la liste des associations du Conseil départemental de la Citoyenneté et de l'autonomie

arrete-24-6114.pdf DGA des Solidarités
24/6113 Du

Arrêté portant fermeture définitive de la résidence autonomie Le Paradis à Tennie

arrete-24-6113.pdf DGA des Solidarités
24/6112 Du

Délégation de signature de Mme Adeline LADJEROUD
Cadre socio-éducatif hospitalier
Responsable éducative Accueil d'urgence et centre maternel
Service Départemental d'accueil diversifié enfance
Direction des Offres d'accueil
Directeur général adjointe des Solidarités

arrete-24-6112.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
24/6111 Du

Délégation de signature de M. Olivier DUBOSC
Directeur général des services du Département de la Sarthe

arrete-24-6111.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
24/6115 Du

Arrêté portant cessation totale et définitive des activités de l'EHPAD de Tennie

arrete-24-6115.pdf DGA des Solidarités
24/6100 Du

Arrêté portant fixation, pour l'année 2024, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures relevant de la Protection de l'Enfance gérées par l'association MONTJOIE

arrete-24-6100.pdf DGA des Solidarités
24/6094 Du

Arrêté portant fixation de la dotation annuelle de fonctionnement du Planning familial 72 pour l'année 2024

arrete-24-6094.pdf DGA des Solidarités
24/6110 Du

Réglementation de la vitesse maximale autorisée
RD n° 304, hors agglomérations de Lhomme et La Chartre-sur-le-Loir

arrete-24-6110.pdf DGA Routes et mobilités
24/6107 Du

RD n° 11 - Commune de La Bruère-sur-Loir
Abaissement du seuil de la vitesse maximale autorisée à 70 km/h

arrete-24-6107.pdf DGA Routes et mobilités
24/6106 Du

RD n° 90 - Commune de Parigné-l'Evêque
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage et d'évacuation d'un arbre en bordure de route

arrete-24-6106.pdf DGA Routes et mobilités
24/6105 Du

RD n° 232 - Commune de Savigné-l'Evêque
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement du réseau AEP

arrete-24-6105.pdf DGA Routes et mobilités
24/6104 Du

RD n° 83 - Communes de Briosne-les-Sables et Bonnétable
Réglementation de la circulation pour des travaux d'audit, d'ouverture de chambre, de tirage et de raccordement de la fibre

arrete-24-6104.pdf DGA Routes et mobilités
24/6103 Du

RD n° 211 - Commune de Vibraye
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de purge

arrete-24-6103.pdf DGA Routes et mobilités
24/6093 Du

RD n° 3 et 113 - Communes de Aillières-Beauvoir et Marollette
Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement de l'éclairage publique

arrete-24-6093.pdf DGA Routes et mobilités
24/6061 Du

Chemins de halage et contre halage canal de Roezé- Communes de Roezé et Fillé sur Sarthe
Réglementation de la circulation pour l'exécution de travaux d'abattage sur chemins de halage et contre halage

arrete-24-6061.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/6060 Du

RD n° 83 et 301 - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'aménagement d'un giratoire

arrete-24-6060.pdf DGA Routes et mobilités
24/6028 Du

RD n° 189 - Commune de Mansigné
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement d'une conduite AEP

arrete-24-6028.pdf DGA Routes et mobilités
24/6027 Du

RD n° 405 - Commune de Loué
Réglementation de la circulation pour des travaux de création d'un accès

arrete-24-6027.pdf DGA Routes et mobilités
24/6026 Du

RD n° 338 - Commune du Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réalisation d'une investigation sur ouvrage d'art

arrete-24-6026.pdf DGA Routes et mobilités
24/6025 Du

RD n° 215 - Commune de La Bruère-sur-Loir
Réglementation de la circulation pour travaux d'expertise d'une canalisation gaz

arrete-24-6025.pdf DGA Routes et mobilités
24/6024 Du

RD n° 88 - Commune de Coulans-sur-Gée
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement des réseaux électriques

arrete-24-6024.pdf DGA Routes et mobilités
24/6023 Du

RD n° 310 - Commune de Rouessé-Fontaine
Réglementation de la circulation pour des travaux sur une canalisation gaz

arrete-24-6023.pdf DGA Routes et mobilités
24/6013 Du

RD n° 36 - Commune de Montmirail
Interdiction de tourner à droite et à gauche

arrete-24-6013.pdf DGA Routes et mobilités
24/5973 Du

Réglementation de la circulation maximale autorisée
RD n° 4 - Hors agglomération, commune d'Avessé

arrete-24-5973.pdf DGA Routes et mobilités
24/5967 Du

Réglementation de la circulation maximale autorisée
RD n° 28
Hors agglomérations, communes de La Quinte et Degré

arrete-24-5967.pdf DGA Routes et mobilités
24/5889 Du

RD n° 30 - Commune de Vaas
Réglementation de la circulation à l'occasion de la fête de la pomme

arrete-24-5889.pdf DGA Routes et mobilités
24/5888 Du

RD n° 90 - Commune d'Ecorpain
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réfection de chaussée

arrete-24-5888.pdf DGA Routes et mobilités
24/5887 Du

RD n° 302 - Commune de Dollon
Réglementation de la circulation pour des travaux de raccordement C4

arrete-24-5887.pdf DGA Routes et mobilités
24/5809 Du

RD n° 166 bis - Commune de Saint-Paterne-le-Chevain
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose de réseaux gaz et de forage dirigé

arrete-24-5809.pdf DGA Routes et mobilités
24/5808 Du

RD n° 311 - Commune de Saint-Paterne-le-Chevain
Réglementation de la circulation pour des travaux de construction d'un réseau gaz

arrete-24-5808.pdf DGA Routes et mobilités
24/5807 Du

RD n° 6 - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement du dispositif CH L4T sous chaussée

arrete-24-5807.pdf DGA Routes et mobilités
24/5716 Du

Représentants de la collectivité et du personnel au sein du Comité Social Territorial du personnel du Département

arrete-24-5716.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique