Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
24/3938 Du

RD n° 83 et 301 - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation pour des travaux de détection de réseaux enterrés

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24/3937 Du

RD n° 261 - Commune de Cherré-Au
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement du réseau basse tension

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24/3936 Du

RD n° 357 - Commune de Le Breil-sur-Mérize
Réglementation de la circulation pour des travaux de fonçage

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24/3935 Du

RD n° 133 - Commune de Mézeray
Réglementation de la circulation pour des travaux de remise aux normes d'un accès privé

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24/3934 Du

RD n° 44 - Commune de Sarcé
Réglementation de la circulation pour des travaux d'alimentation d'un nouveau poste ENEDIS

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24/3933 Du

RD n° 1 - Commune de Vibraye
Déviation de la circulation à l'occasion d'un feu d'artifice

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24/3932 Du

RD n° 229 - Communes de Noyen-sur-Sarthe et Saint-Jean-du-Bois
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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24/3931 Du

RD n° 7, 59 et 59 bis - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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24/3930 Du

RD n° 59 et 60 - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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24/3929 Du

RD n° 202 - Commune de Vezot
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux sur ligne haute tension

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24/3928 Du

RD n° 313 et 338 - Communes de Le Mans, La Chapelle-Saint-Aubin, Saint-Pavace et Coulaines
Réglementation de la circulation pour des travaux de rabotage et d'enrobés neufs

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24/3927 Du

RD n° 313 - Commune du Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de rabotage et d'un enrobé neuf

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24/3906 Du

RD n° 338, bretelles n° D338B3 et D338B14
Communes de Le Mans, La chapelle-Saint-Aubin et Saint-Saturnin
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation d'un tapis d'enrobés

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24/3905 Du

RD n° 305 - Commune de La Chartre-sur-le-Loir
Réglementation de la circulation pour des travaux de fonçage et de tranchées

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24/3904 Du

RD n° 311 - Commune de Mamers
Déviation de la circulation à l'occasion des festivités du 14 juillet

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24/3879 Du

RD n° 314 - Commune de Yvré-l'Evêque
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réfection de la couche de roulement et d'étanchéité

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24/3878 Du

RD n° 139 et 323 - Commune du Mans
Réglementation de la circulation à l'occasion des "Foire du Mans"

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24/3809 Du

Délégation de signature de M. Luigi MANCEAU
Technicien principal de 2ème classe territorial
Chef de secteur / Adjoint au chef de l'Agence technique départementale Nord
Direction Adjointe des routes
Direction des Routes
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développent territorial

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24/3800 Du

Fixation pour l'année 2024 du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile APEF Le Mans au 1er janvier 2024

arrete-24-3800.pdf DGA des Solidarités
24/3799 Du

Fixation pour l'année 2024 du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile APEF La Suze au 1er janvier 2024

arrete-24-3799.pdf DGA des Solidarités
24/3819 Du

RD n° 25 - Commune de Torcé-en-Vallée
Interdiction de stationner en raison d'un bric à brac

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24/3818 Du

RD n° 27 bis - Commune de Juillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de traversée de chaussée

arrete-24-3818.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3817 Du

RD n° 64 - Commune de Courdemanche
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose de canalisation des eaux pluviales

arrete-24-3817.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3816 Du

RD n° 83 - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation pour des travaux de dévoiement de réseau

arrete-24-3816.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3815 Du

RD n° 279 - Commune de Mayet
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage et de débardage de bois

arrete-24-3815.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3814 Du

RD n° 323 - Commune de Bazouges-Cré-sur-Loir
Réglementation de la circulation pendant les travaux de terrassement

arrete-24-3814.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3813 Du

Giratoire n° D323G7 dit de " la Fourche d'Auvours " - Commune d'Yvré-l'Evêque
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de joints sur l'ouvrage d'art

arrete-24-3813.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3812 Du

RD n° 20, 33 et 52 - Communes de Nuillé-le-Jalais, Le Breil-sur-Mérize et Soulitré
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-24-3812.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3801 Du

Route Départementale (RD) n° 64 - Commune de Courdemanche
Réglementation de la circulation à cause de la présence d'éboulis sur la chaussée et de dégradations de la chaussée

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24/3746 Du

Arrêté modificatif petite crèche "Babilou Le Mans Belé" _ LE MANS

arrete-24-3746.pdf DGA des Solidarités
24/3745 Du

Arrêté modificatif petite crèche "Babilou Le Mans Oyon" _ LE MANS

arrete-24-3745.pdf DGA des Solidarités
24/3744 Du

Arrêté modificatif micro-crèche "Chez Baboo" _ CHANGE

arrete-24-3744.pdf DGA des Solidarités
24/3765 Du

Programme d'actions du Département de la Sarthe

arrete-24-3765.pdf DGA des Solidarités
24/3766 Du

Arrêté portant transfert d'autorisation de l'EHPAD La Rose des Vents à Ruaudin (72230) géré par la SAS "La Rose des Vents" à Ruaudin, au profit de la SAS Alph'Age Gestion à Rueil-Malmaison (92500) dans le cadre d'une opération de fusion simplifiée

arrete-24-3766.pdf DGA des Solidarités
24/3755 Du

RD n° 139 et 323 - Commune du Mans
Réglementation de la circulation à l'occasion des "4 Jours du Mans"

arrete-24-3755.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3754 Du

RD n° 79 - Commune de Fercé-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation à l'occasion d'un tir de feu d'artifice

arrete-24-3754.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3753 Du

RD n° 6 - Commune de Mézières-sur-Ponthouin
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement du réseau aérien et souterrain basse tension

arrete-24-3753.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3752 Du

RD n° 126 - Commune de Melleray
Réglementation de la circulation pour des travaux de sécurisation du réseau électrique basse tension

arrete-24-3752.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3751 Du

RD n° 83 - Commune de Briosne-les-Sables
Réglementation de la circulation pour des travaux de broyage et chargement de bois

arrete-24-3751.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3750 Du

RD n° 309 - Commune de Noyen-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de tirage de câbles pour raccordement de la fibre optique

arrete-24-3750.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3749 Du

RD n° 23 - Commune de La Suze-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pendant des travaux de fouille

arrete-24-3749.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3748 Du

RD n° 33 - Commune de Le Breil-sur-Mérize
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de maintenance téléphonique sur pylône

arrete-24-3748.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3747 Du

RD n° 22, 57, 57 bis, 138, 239 et 252 - Communes de Asnières-sur-Vègre, Avoise, Juigné-sur-Sarthe, Solesmes et Sablé-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation à l'occasion du triathlon de Sablé-sur-Sarthe

arrete-24-3747.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3743 Du

RD n° 285 - Commune de Bérus
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-24-3743.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3742 Du

RD n° 306 - Hors agglomération, commune de La Flèche
Réglementation de la circulation

arrete-24-3742.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3576 Du

Arrêté portant habilitation à l'aide sociale des 22 places d'hébergement permanent de l'EHPAD Les Térébinthes à Parigné l'Evêque géré par l'association "Centre d'accueil Les Térébinthes"

arrete-24-3576.pdf DGA des Solidarités
24/3575 Du

Arrêté modificatif de la capacité de l'Etablissement d'Accueil Non Médicalisé (EANM), situé à Saint-Pavace, géré par la fondation ANAIS

arrete-24-3575.pdf DGA des Solidarités
24/3574 Du

Arrêté portant modification et extension de l'autorisation de la Maison d'Enfants à Caractère Social Saint-Martin géré par la fondation des Apprentis d'Auteuil

arrete-24-3574.pdf DGA des Solidarités
24/3573 Du

Délégation de signature de M. Franck SEROUL
Attaché principal territorial
Chargé de la direction des Systèmes d'information et du numérique
Direction générale adjointe des Ressources, Education et Numérique

arrete-24-3573.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
24/3572 Du

Délégation de signature de M. Philippe LECRECQ
Attaché territorial
Chef du service Transformation numérique de l'administration
Direction des Systèmes d'information et du numérique
Direction générale adjointe des Ressources, Education et Numérique

arrete-24-3572.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique