Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
25/521 Du

Fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement, du forfait global relatif à la dépendance alloué au titre de l'année 2025 et des tarifs journaliers afférents à la dépendance applicables à compter du 1er février 2025 à l'EHPAD La Houssaye à Saint-Jean-du-Bois

arrete-25-521.pdf DGA des Solidarités
25/520 Du

Fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement, du forfait global relatif à la dépendance alloué au titre de l'année 2025 et des tarifs journaliers afférents à la dépendance applicables à compter du 1er février 2025 à l'EHPAD de Loué

arrete-25-520.pdf DGA des Solidarités
25/519 Du

Fixation du forfait global relatif à la dépendance alloué au titre de l'année 2025 et des tarifs journaliers afférents à la dépendance applicables à compter du 1er février 2025 à l'EHPAD Les Sablons au Mans

arrete-25-519.pdf DGA des Solidarités
25/518 Du

Fixation du forfait global relatif à la dépendance alloué au titre de l'année 2025 et des tarifs journaliers afférents à la dépendance applicables à compter du 1er février 2025 à l'EHPAD Les Maraichers au Mans

arrete-25-518.pdf DGA des Solidarités
25/517 Du

Fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement, du forfait global relatif à la dépendance alloué au titre de l'année 2025 et des tarifs journaliers afférents à la dépendance applicables à compter du 1er février 2025 à l'EHPAD Les 3 Vallées à Coulaines

arrete-25-517.pdf DGA des Solidarités
25/495 Du

Arrêté portant modification de l'autorisation du dispositif dédié à la prise en charge de mineurs et jeunes majeurs isolés, géré par l'association de gestion de logements accompagnés Nelson Mandela

arrete-25-495.pdf DGA des Solidarités
25/494 Du

Arrêté portant modification de l'autorisation du dispositif d'accueil d'urgence géré par l'association Montjoie

arrete-25-494.pdf DGA des Solidarités
25/513 Du

RD n° 157 - Commune de Saint-Jean-de-la-Motte
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'abattage d'arbres

arrete-25-513.pdf DGA Routes et mobilités
25/512 Du

RD n° 91 - Commune de Fatines
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement d'une canalisation AEP

arrete-25-512.pdf DGA Routes et mobilités
25/511 Du

RD n° 57 - Communes de Asnières-sur-Vègre et Avoise
Réglementation de la circulation pour des travaux d'ouverture de tranchées

arrete-25-511.pdf DGA Routes et mobilités
25/510 Du

RD n° 262 - Commune de Challes
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage d'arbres

arrete-25-510.pdf DGA Routes et mobilités
25/509 Du

RD n° 57 - Commune de Asnières-sur-Vègre
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de maintenance du réseau électrique haute tension

arrete-25-509.pdf DGA Routes et mobilités
25/508 Du

RD n° 23 - Commune de Roézé-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose de fourreaux

arrete-25-508.pdf DGA Routes et mobilités
25/507 Du

Réglementation de la circulation formée par la Route Départementale (RD) n° 138 et les Chemins Ruraux (CR) n° 13 et n° 44 - Hors agglomérations, communes de Vion et de Solesmes

arrete-25-507.pdf DGA Routes et mobilités
25/476 Du

Arrêté d'ouverture le 27 janvier 2025 de la micro-crèche "Le Grand Douai"_rue du Québec_Château du Loir_72500 Montval sur Loir

arrete-25-476.pdf DGA des Solidarités
25/467 Du

Arrêté portant fixation de la dotation annuelle de fonctionnement du Service de Santé Etudiante de l'Université du Mans au titre des missions de santé sexuelle pour l'année 2024

arrete-25-467.pdf DGA des Solidarités
25/466 Du

Arrêté portant fixation du tarif journalier afférent à l'hébergement applicable à compter du 1er janvier 2025 au foyer d'hébergement Les Goëlands au Breil-sur-Mérize, géré par l'association Cités Caritas

arrete-25-466.pdf DGA des Solidarités
25/465 Du

Arrêté portant fixation de la participation mensuelle applicable à compter du 1er janvier 2025 au foyer d'hébergement semi-autonome situé au Breil-sur-Mérize, géré par l'association Cités Caritas

arrete-25-465.pdf DGA des Solidarités
25/464 Du

Arrêté portant fixation de la participation mensuelle applicable à compter du 1er janvier 2025 au Service d'Accompagnement à la Vie Sociale situé au Breil-sur-Mérize, géré par l'association Cités Caritas

arrete-25-464.pdf DGA des Solidarités
25/463 Du

Arrêté portant fixation de la participation mensuelle applicable à compter du 1er janvier 2025 à la SA. ESAT de Pescheray situé au Breil-sur-Mérize, géré par l'association Cités Caritas

arrete-25-463.pdf DGA des Solidarités
25/493 Du

Arrêté portant transfert d'autorisation de l'EHPAD St-Raphaël à Solesmes géré par l'association Saint-Raphaël (EJ FINESS 720001395) à Solesmes, au profit de l'association Habitat et Humanisme Soin, par abréviation H&H Soin (EJ FINESS 690003728) à Caluire-et-Cuire dans le cadre d'une opération de fusion absorption

arrete-25-493.pdf DGA des Solidarités
25/445 Du

Arrêté portant modification des sous-régisseurs de la régie d'avances auprès de la Direction des territoires d'interventions sociales et des sous-régisseurs installées en territoire

arrete-25-445.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/444 Du

Arrêté portant modification des sous-régisseurs de la régie d'avances au Service de l'Aide sociale à l'Enfance pour les secours d'urgence

arrete-25-444.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/471 Du

RD n° 25 - Commune de Torcé-en-Vallée
Réglementation de la circulation pour des travaux de génie civil

arrete-25-471.pdf DGA Routes et mobilités
25/462 Du

Arrêté portant autorisation d'un Pôle d'Activités et de Soins Adaptés (PASA) à l'EHPAD Le Monthéard - LE MANS géré par la SAS résidence Le Monthéard (LNA Santé) - LE MANS

arrete-25-462_0.pdf DGA des Solidarités
25/460 Du

RD n° 52 - Commune de Thorigné-sur-Dué
Réglementation de la circulation pour des travaux sur le réseau d'électricité

arrete-25-460.pdf DGA Routes et mobilités
25/459 Du

RD n° 23 - Commune de Roézé-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose de fourreaux

arrete-25-459.pdf DGA Routes et mobilités
25/458 Du

RD n° 304 - Commune de Saint-Pierre-du-Lorouër
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres

arrete-25-458.pdf DGA Routes et mobilités
25/408 Du

Arrêté modificatif relatif à la Composition du Comité Responsable du Plan Départemental d'Action pour le Logement et l'Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD) et du Comité Technique du PDALHPD

arrete-25-408.pdf DGA des Solidarités
25/331 Du

RD n° 36 - Commune de Montmirail
Interdiction de tourner à gauche et à droite

arrete-25-331.pdf DGA Routes et mobilités
25/183 Du

Arrêté modificatif
Micro-crèche "Les Doudous de l'Océane" _ Saint Saturnin
Modification du nom de la structure et de l'âge maximum

arrete-25-183.pdf DGA des Solidarités
25/182 Du

Arrêté d'ouverture le 6 janvier 2025 de la micro-crèche "Pas à Pas" _ 5 rue des Vergers _ 72460 Torcé en Vallée

arrete-25-182.pdf DGA des Solidarités
25/181 Du

Arrêté modificatif micro-crèche "L'Etoile" _ Le Mans
Changement de directrice

arrete-25-181.pdf DGA des Solidarités
25/300 Du

RD n° 261 - Commune de Villaines-la-Gonais
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de mise en place d'une nacelle pour une intervention sur pylone

arrete-25-300.pdf DGA Routes et mobilités
25/299 Du

RD n° 139 - Commune de Le Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'habillage de la passerelle piétonne "Maison Blanche"

arrete-25-299.pdf DGA Routes et mobilités
25/180 Du

Désignations de représentants au sein de la Commission administrative paritaire du personnel départemental

arrete-25-180.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/221 Du

RD n° 83 et 301 - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'aménagement d'un giratoire

arrete-25-221.pdf DGA Routes et mobilités
25/171 Du

RD n° 182 - Commune de La Chapelle-Huon
Réglementation de la circulation pour des travaux de sécurisation du réseau électrique basse tension

arrete-25-171.pdf DGA Routes et mobilités
25/170 Du

RD n° 44 - Commune de Mayet
Réglementation de la circulation pendant la fermeture du passage à niveau

arrete-25-170.pdf DGA Routes et mobilités
25/119 Du

RD n° 36 - Commune de Saint-Jean-des-Echelles
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation de tranchées

arrete-25-119.pdf DGA Routes et mobilités
25/118 Du

RD n° 85 - Commune de Saint-Georges-du-Rosay
Réglementation de la circulation pour des travaux de tirage et de raccordement de la fibre optique

arrete-25-118.pdf DGA Routes et mobilités
25/117 Du

RD n° 33 - Communes de Val-de-La Hune et Villaines-sous-Lucé
Réglementation de la circulation pour des travaux de broyage de bois

arrete-25-117.pdf DGA Routes et mobilités
25/116 Du

RD n° 117 - Communes de Saint-Calez-en-Saosnois et Monhoudou
Réglementation de la circulation pour des travaux de maintenance et de renouvellement d'une ligne électrique haute tension

arrete-25-116.pdf DGA Routes et mobilités
25/17 Du

RD n° 212 - Commune de Souligné-Flacé
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de pose d'un poste ENEDIS avec grue

arrete-25-17.pdf DGA Routes et mobilités